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Table des matières

 

UTILISATION du SITE

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site et son Contenu sont protégés par les lois américaines et/ou étrangères de droit d’auteur, et appartiennent à ToolsGroup ou à ses distributeurs, partenaires, affiliés, contributeurs ou tierces parties. Vous pouvez télécharger et reproduire du Contenu dans un cadre personnel, non-commercial et non-public uniquement. Si vous naviguez sur ce Site en tant qu’employé ou membre d’une organisation ou entreprise quelconques, vous pouvez télécharger et reproduire le Contenu dans un cadre purement éducatif ou non-commercial au sein de votre entreprise ou organisation, sauf mention contraire de ToolsGroup.

 

MARQUES DÉPOSÉES

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TÉLÉCHARGEMENT DE FICHIERS

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CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DES GARANTIES

ToolsGroup ne fait aucune garantie, représentation ou approbation expresse ou implicite dans le cadre du Site, du Service ou du Contenu. ToolsGroup décline expressément toutes les garanties de toute sorte, implicite, statutaire ou autre, dans le cadre du Site, du Service, du Contenu et de tout produit ou service fourni ou devant être fourni via le site. ToolsGroup ne garantit pas que les fonctions réalisées par le Site ou le Service seront ininterrompues, à jour, sécurisées ou sans erreur, ou que les défauts du Site ou du Service seront corrigés. ToolsGroup ne garantit pas l’exactitude ou l’intégralité du Contenu, ni que les erreurs dans le contenu seront corrigées. Le Site, le Service et le Contenu sont fournis sur une base « telle quelle » et « dès que disponible ».

 

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INDEMNISATION

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CONDUITE DE L’UTILISATEUR

Vous acceptez de n’utiliser le Site que dans un cadre légal. Vous acceptez de n’entreprendre aucune action qui pourrait compromettre la sécurité du Site, rendre le site inaccessible aux autres ou encore causer des dommages au Site ou au Contenu. Vous acceptez de ne pas ajouter, soustraire ou encore modifier le Contenu, ou encore essayer d’accéder à un Contenu quelconque qui ne vous est pas destiné. Vous acceptez de ne pas utiliser le Site d’une manière quelconque qui pourrait interférer avec les droits de tierces parties.

 

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

  1. Contrat complet/pas de dérogation. Ces Conditions d’utilisation constituent le contrat intégral des parties dans le cadre du sujet ci-présent. Aucune dérogation par ToolsGroup de toute infraction ou défaut en vertu des présentes ne devra être considéré comme une dérogation à une infraction ou défaut précédents ou subséquents quelconques.
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